Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCE CHAUFFAGE
/
FV FRANCE VERANDAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FV FRANCE VERANDAS
Société dite : FRANCE CHAUFFAGE S.A., (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1703593
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001
FV FRANCE VERANDAS de Société dite : FRANCE CHAUFFAGE

Présentation de la marque FV FRANCE VERANDAS

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FV FRANCE VERANDAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCE CHAUFFAGE domicilié(e) 61, Boulevard Bessières, PARIS 17ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT - France.

La marque FV FRANCE VERANDAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FV FRANCE VERANDAS est expirée depuis le 5 novembre 2001.

Société dite : FRANCE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : POMPELEC , PAC - GAZ , LES JARDINERIES DE FRANCE , FACADES DE FRANCE , PAC - FUEL , CF LES CUISINES FRANCAISES , FACADES DE FRANCE , POINT CONTACT , LES JARDINERIES DE FRANCE , LES JARDINS DU TEMPS LIBRE


Société dite : FRANCE CHAUFFAGE S.A., (Société anonyme franÇaise) - 61, Boulevard Bessières, PARIS 17ème - France


Bernard SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;menuiserie en métal et en bois, vérandas;verre à vitres et verre pour la construction; services de construction et de réparations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.